Joël Fourny

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De: Fourny (Joël, Roland, Jean)
président d'une chambre consulaire ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048734610(source JORF)
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: Joël FOURNY
président de CMA France
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de CMA France
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
JORFTEXT000046422340(source JORF)
nomination
14 Octobre 202214/10/2022
De: Joël Fourny
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Joël Fourny
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000035677516(source JORF)
nomination
01 Octobre 201701/10/2017
De: FOURNY (Joël)
représentant les chambres de métiers et de l'artisanat
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
Conseil national des villes
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: FOURNY (Joël)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Groupe:
Conseil national de l'industrie
JORFTEXT000028527525(source JORF)
nomination
28 Janvier 201428/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.